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Par Spinoza1670 le 6 Décembre 2016 à 17:21
Le rapporteur Michel Ménard
Télécharger « Assemblée nationale Rapport d'information Ménard n°4075, 5 octobre 2016.pdf »
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Par Spinoza1670 le 6 Décembre 2016 à 17:04
Le sénateur Jean-Claude Carle.
Télécharger « Rapport Sénat 144 2016-2017 enseignement scolaire.pdf »
On en discute ici :
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